Marchés Publics

Avis de consultation en cours

Révision du SAGE de la Sèvre Nantaise
Lot n° 1 : Évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin versant
Lot n° 2 : Évaluation environnementale du SAGE

Dans le cadre de la révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Sèvre Nantaise, la Commission locale de l'eau a décidé de réaliser deux études dans le cadre d'un marché à lots :

• 1 - L'évaluation du potentiel hydroélectrique croisée avec les objectifs de bon état des eaux permettra d'évaluer l'impact énergétique du SAGE dans le cadre de l'évaluation environnementale,
• 2 - L'évaluation environnementale doit, tout au long de la révision du SAGE, apporter un regard critique sur ses impacts potentiels sur l'ensemble des composantes de l'environnement. Cette démarche doit aboutir, au terme du processus d'élaboration du SAGE, à un scénario optimal dont les conséquences de sa mise en œuvre sont maîtrisées au regard des enjeux du développement durable.

Un même candidat pourra présenter une offre pour chaque lot et être retenu pour les deux lots.

Date limite de remise des offres : vendredi 5 octobre 2011 à 17 h 30.
Elles sont à adresser à :
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise
16, cours Bayard
CS 30035
85036 LA ROCHE SUR YON Cedex

Ou à déposer par voie électronique sur le site www.marches-securises.fr

Date de publication : 9 septembre 2011

Le détail de cette offre est consultable sur le site internet : www.marches-securises.fr

Elaboration, dans le cadre de la révision du SAGE Sèvre Nantaise, d'un schéma vallée lié aux activités de loisirs, touristiques et culturelles dans le bassin versant de la Sèvre Nantaise

Dans le cadre de la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise, la Commission Locale de l'Eau (CLE) a souhaité élaborer un schéma vallée lié aux activités de loisirs, touristiques et culturelles afin de bénéficier d'un diagnostic, définir des orientations pour ces activités et établir une prospective sur plusieurs années. Ce schéma vallée doit être l'occasion de définir des orientations et un cadre pour le développement des activités de loisirs, culturelles et touristiques dans le bassin versant de la Sèvre Nantaise respectueux des cours d'eau et des milieux aquatiques associés. Les objectifs poursuivis sont la préservation de la ressource en eau, le maintien et la reconquête de la biodiversité, l'amélioration de la continuité écologique des cours d'eau.

Les éléments du schéma vallée pourront être intégrés dans l'état des lieux, le Plan d'Aménagement et Gestion Durable (PAGD) voire le règlement du SAGE.

Date limite de remise des offres : vendredi 23 septembre 2011 à 17 h.
Elles sont à adresser à :
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise
16, cours Bayard
CS 30035
85036 LA ROCHE SUR YON Cedex

Ou à déposer par voie électronique sur le site www.marchés-sécurisés.fr

Date de publication : 26 août 2011

Le détail de cette offre est consultable sur le site internet : www.marches-securises.fr

Étude de définition d'une stratégie de gestion quantitative de la ressource en eau en période d'étiage sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise

La présente consultation a pour objet la réalisation de l'étude de définition d'une stratégie de gestion quantitative de la ressource en eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, dans le cadre de la révision du SAGE Sèvre Nantaise.

Le prestataire devra restituer un diagnostic précis de l'état quantitatif de la ressource en eau en période d'étiage et proposer les éléments de gestion concernant cette thématique. Ces éléments devront être facilement exploitables par la Commission Locale de l'Eau afin qu'elle puisse les intégrer au PAGD et au règlement du SAGE.

Date limite de remise des offres : vendredi 2 septembre 2011 à 16 h.

Elles sont à adresser à :
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise
16, cours Bayard
CS 30035
85036 LA ROCHE SUR YON Cedex

Date de publication : vendredi 8 juillet 2011

Le détail de cette offre est consultable sur le site internet : www.marches-securises.fr

Anciens avis de consultation

Conception, mise en page et édition de documents destinés aux enseignants et aux enfants

L'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) propose depuis la rentrée scolaire 2010/2011 un projet pédagogique aux enseignants de cycles 2/3 et de cinquième des établissements situés sur le bassin versant. Il s'agit de sensibiliser les scolaires aux thèmes en lien avec l'eau, les milieux aquatiques et le bassin versant de la Sèvre Nantaise.

La présente consultation a pour objet la conception, la mise en page et l'édition (en option) de plusieurs supports pédagogiques, ainsi que la livraison des fichiers sources utilisés dans le cadre de cette prestation.

La date limite de remise des offres : mercredi 8 juin 2011 à 18h.
Elles sont à adresser à :
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise
16, cours Bayard
CS 30035
85036 LA ROCHE SUR YON Cedex
Pièces téléchargeables : cahier des charges – acte d'engagement – tableau de décomposition des prix
Date de publication : 10 mai 2011

Illustrations des actions mises en œuvre dans le cadre des contrats de restauration et d'entretien du bassin de la Sèvre Nantaise

L'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise souhaite informer la population, les riverains, les élus et les acteurs locaux sur les actions du programme grâce à des illustrations.

La consultation a pour objet la création de schémas et d'illustrations du contexte des cours d'eau du bassin de la Sèvre Nantaise et des actions de restauration mises en œuvre sur ce territoire.

Télécharger le cahier des charges (pdf 300 ko)

La date limite de remise des offres : 12 mai 2011 à 16 h . Elles sont à adresser à :
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise
16, cours Bayard
CS 30035
85036 LA ROCHE SUR YON cedex.

Date de publication : 26 avril 2011

Les marchés publics conclus en 2010

L'article 138 du code des marchés publics prévoit que la collectivité est tenue de publier au cours du 1er trimestre de chaque année la liste des marchés conclus l'année précédente.

Conformément à nos décisions prises en conseil d'administration, cinq marchés ont été conclus en 2010 selon la procédure adaptée, repris dans le tableau ci-dessous.
Les marchés sont regroupés en fonction du type de prestations (services, travaux, fournitures) et par tranche de prix.

Marchés de service de 20 000 à 49 999 € HT :